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Marques déposées par monsieur Christian Guérin
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BEL CASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEL CASSE
Monsieur Christian Guérin

Numéro de dépôt :
4452136
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2028
BEL CASSE de Christian Guérin

Présentation de la marque BEL CASSE

Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par monsieur Christian Guérin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEL CASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est monsieur Christian Guérin domicilié(e) 3458 avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Monsieur Christian Guérin domicilié(e) 3458 avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France.

La marque BEL CASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL CASSE arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.

Christian Guérin a également déposé les autres marques suivantes : Alces Gallus


Monsieur Christian Guérin - 3458 avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Monsieur Christian Guérin - 3458 avenue du Brulhois - 82340 - DONZAC - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.